Accueil >

Mentions légales

Siège social :

ZINQ France
ZI du Pont Panay
03 500 Saint Pourçain sur Sioule (France)
Tel : +33 470 458 903
email : zinqfrance@zinq.fr

Capital social : 10 012 470,40 €
N° TVA Intracommunautaire : FR 35 413 764 598
RCS : Cusset 413 764 598
N° SIRET : 413 764 598 00020

Responsable de la publication :

Stéphane VLAHOVIC, Directeur Général

Hébergement :

Orange Service Hébergement
6, place d’Allenay
75505 Paris cedex 15
tel : 0800 842 842

Création du site et référencement :

BeGoodIn Web
9 rue du 8 mai 1945
36200 CEAULMONT – FRANCE
Tel : 06 64 30 39 45
email : info@begoodinweb.com

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la société ZINQ France et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Législation française

Responsabilité quant au contenu

La société ZINQ France apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. La société ZINQ France ne peut toutefois pas garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve. L’utilisateur est conscient que l’information notamment sur les produits et services offerts est susceptible d’être modifiée sans avis préalable. La société ZINQ France décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine.
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site www.zinq.fr en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société ZINQ France.

Droit d’auteur

Le site www.zinq.fr constitue une création protégée par le droit d’auteur.
Les textes, dessins, photos, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur.
Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de la société ZINQ France.
Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

Droit d’accès au fichier informatisé

Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Formulaire de contact et accès extranet :
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact et de l’espace extranet ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles de la société ZINQ France. La société ZINQ France s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.
Il n’en sera fait usage que dans le cadre pour lesquelles elles sont collectées.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : ZINQ France – ZI du Pont Panay  – 03 500 Saint Pourçain sur Sioule (France) ou par email à galvaunion@galvaunion.com

Droit commercial

La marque ZINQ France et toutes les marques commerciales citées sur ce site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.